{"id":250,"date":"2022-11-21T00:00:00","date_gmt":"2022-11-20T23:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/bref-spc.fr\/?p=250"},"modified":"2024-11-17T14:30:05","modified_gmt":"2024-11-17T13:30:05","slug":"portrait-de-lue-dhier-a-aujourdhui","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bref-spc.fr\/index.php\/2022\/11\/21\/portrait-de-lue-dhier-a-aujourdhui\/","title":{"rendered":"Portrait de l\u2019UE : d\u2019hier \u00e0 aujourd\u2019hui."},"content":{"rendered":"\n

\u201cUnie dans la diversit\u00e9\u201d<\/strong> ; c\u2019est la devise actuelle de l\u2019Union Europ\u00e9enne. Et elle r\u00e9sume assez bien ce qu\u2019est l\u2019organisation, qui compte 27 pays membres (depuis le Brexit de 2020), 24 langues officielles, et environ 447 millions de citoyens. Cette \u201cUE\u201d projette des valeurs communes<\/strong>, sur les plans \u00e9conomiques, politiques et sociaux.
Mais elle ne s\u2019est pas install\u00e9e ni impos\u00e9e \u00e0 l\u2019Europe du jour au lendemain. Elle est le fruit d\u2019un long parcours, de la fin de la Seconde Guerre mondiale \u00e0 nos jours, autour des trait\u00e9s de Rome, de Schengen ou Maastricht qui d\u00e9finissent ses principes et son fonctionnement d\u00e9mocratique. Pourtant, si son poids historique est aujourd\u2019hui un point fort, son futur n\u2019est pas assur\u00e9 et elle rencontre actuellement des probl\u00e8mes qu\u2019il est n\u00e9cessaire de traiter.<\/p><\/blockquote><\/figure>\n\n\n

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Drapeau de l’Union Europ\u00e9enne – bercynumerique.finances.gouv.fr<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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Cr\u00e9ation de l\u2019UE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

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Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, l\u2019Europe est d\u00e9figur\u00e9e. Les combats ont donn\u00e9 lieu \u00e0 des atrocit\u00e9s. Les dirigeants europ\u00e9ens cherchent d\u00e8s lors \u00e0 \u00e9tablir des relations \u00e0 travers une \u00e9troite coop\u00e9ration inter-Etats<\/strong>, pour que ce genre d\u2019\u00e9v\u00e8nement ne se reproduise jamais.<\/h3>\n\n\n\n

C\u2019est le Fran\u00e7ais Jean Monnet qui inspire l\u2019id\u00e9e d\u2019une \u00e9conomie franco-allemande plus resserr\u00e9e, pour l\u2019industrie du charbon et de l\u2019acier. Robert Schuman, ministre fran\u00e7ais des affaires \u00e9trang\u00e8res et \u201cp\u00e8re de l\u2019Europe\u201d, ainsi que Konrad Adenauer, chancelier de la R\u00e9publique de l\u2019Ouest, signeront le Trait\u00e9 de Paris<\/strong> en 1951, qui institue la Communaut\u00e9 Europ\u00e9enne du Charbon et de l\u2019Acier. Cette CECA <\/strong>est la premi\u00e8re organisation supranationale europ\u00e9enne.<\/h3>\n\n\n\n

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Signature du Trait\u00e9 de Paris dans le Salon de l\u2019Horloge du Minist\u00e8re des Affaires \u00e9trang\u00e8res fran\u00e7ais<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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La CEE <\/strong>(pour Communaut\u00e9 \u00c9conomique Europ\u00e9enne) lui succ\u00e8de en 1957 avec les Trait\u00e9s de Rome<\/strong>, sign\u00e9s par l\u2019Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. Ils instaurent notamment le march\u00e9 commun europ\u00e9en par une union douani\u00e8re (on peut le voir comme un pr\u00e9-Schengen), appuyant fortement la coop\u00e9ration \u00e9conomique entre pays de la CEE. <\/h3>\n\n\n\n

Cette \u201cEurope unie\u201d est poursuivie par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Fran\u00e7ois Mitterrand et son homologue le Chancelier allemand Helmut Kohl, avec les accords de Schengen<\/strong>. Ilssont sign\u00e9s en plusieurs temps : le premier accord est sign\u00e9 le 14 juin 1985 ; le second l\u2019est cinq ans plus tard, \u00e0 cause des probl\u00e8mes que rencontre l\u2019Allemagne. En effet, la chute du mur de Berlin et la r\u00e9unification des deux Allemagnes accapare Helmut Kohl qui n\u2019a plus autant de temps pour se consacrer \u00e0 la future UE. <\/h3>\n\n\n\n

Ces deux accords installent une coop\u00e9ration polici\u00e8re et judiciaire, mais surtout l\u2019abolition des douanes intra-espace Schengen, autant pour les marchandises que pour les citoyens. Cela veut donc dire que l\u2019on peut passer d\u2019un pays signataire \u00e0 l\u2019autre sans devoir subir de contr\u00f4le. Si au d\u00e9part Schengen est externe \u00e0 l\u2019UE, il sera ratifi\u00e9 \u00e0 la Constitution de l\u2019Union Europ\u00e9enne par le trait\u00e9 d\u2019Amsterdam.<\/h3>\n\n\n\n

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Signature du premier accord de Schengen sur le bateau Princesse Marie-Astrid ;<\/em>
Secr\u00e9taires d\u2019Etat aux Affaires \u00e9trang\u00e8res pr\u00e9sents (France, Allemagne et pays du B\u00e9n\u00e9lux)<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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Le dernier accord majeur qui signe la cr\u00e9ation de l\u2019Union Europ\u00e9enne en tant que telle est l\u2019accord de Maastricht<\/strong> en 1992, qui \u00e9difie l\u2019organisation en tant qu\u2019unit\u00e9 politique, instaurant des valeurs sociales communes. Cette transformation de l\u2019UE en entit\u00e9 politique s\u2019inscrit dans le contexte de multipolarisation du monde des ann\u00e9es 90. En effet, la guerre froide \u00e9tant termin\u00e9e, le syst\u00e8me bipolaire (\u00e0 deux p\u00f4les) sovi\u00e9tico-\u00e9tasunien n\u2019est plus le \u201ctout-puissant\u201d et permet \u00e0 de nouvelles sph\u00e8res d\u2019influence de se d\u00e9velopper.<\/h3>\n\n\n\n

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Fonctionnement de l\u2019UE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

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L\u2019UE s\u2019est donc construite autour de points successifs. Mais aujourd\u2019hui, telle qu\u2019on la conna\u00eet, comment fonctionne-t-elle ?<\/h3>\n\n\n\n

Elle est le m\u00e9lange de plusieurs institutions<\/strong>, qui usent d\u2019outils d\u00e9mocratiques. Il y a quatre grands \u201csi\u00e8ges\u201d du pouvoir de l\u2019UE : le Parlement europ\u00e9en, la Commission europ\u00e9enne, le Conseil europ\u00e9en et le Conseil de l\u2019Union Europ\u00e9enne. D\u2019autres organes comme la Banque Centrale Europ\u00e9enne (BCE) ou la Cour de Justice de l\u2019Union Europ\u00e9enne existent \u00e9galement, et toutes s\u2019inscrivent dans la d\u00e9mocratie.<\/h3>\n\n\n\n

Premi\u00e8rement, les 705 d\u00e9put\u00e9s du Parlement europ\u00e9en<\/strong> sont \u00e9lus pour 5 ans au suffrage universel direct : tout citoyen ayant la nationalit\u00e9 europ\u00e9enne et ayant le droit de vote dans son pays peut voter pour les \u00e9lections du Parlement. Les diff\u00e9rents d\u00e9put\u00e9s \u00e9lus sont membres de partis europ\u00e9ens, comme \u201cIdentit\u00e9 et d\u00e9mocratie\u201d, le groupe des \u201cVerts\/Alliance libre europ\u00e9enne\u201d, le \u201cParti populaire europ\u00e9en\u201d ou \u201cRenew Europe\u201d. Le Parlement europ\u00e9en englobe le pouvoir l\u00e9gislatif puisqu\u2019il vote les lois. <\/h3>\n\n\n\n

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Le b\u00e2timent Louise Weiss, si\u00e8ge du Parlement europ\u00e9en \u00e0 Strasbourg ; cr\u00e9dit : olrat\/iStock<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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Ensuite, le Conseil europ\u00e9en<\/strong> rassemble entre autres tous les dirigeants des pays de l\u2019UE. Il prend g\u00e9n\u00e9ralement place trois \u00e0 quatre fois par an ; les chefs d\u2019Etat y d\u00e9cident de l\u2019agenda politique de l\u2019Union Europ\u00e9enne : quels sont les buts \u00e0 atteindre ? Par quels moyens ? Le Conseil Europ\u00e9en donne donc la marche \u00e0 suivre pour l\u2019UE, sans pour autant proposer des lois.<\/h3>\n\n\n\n

Puis, la Commission europ\u00e9enne<\/strong>, qui est l\u2019un des organes les plus importants : elle est constitu\u00e9e d\u2019autant de commissaires que de pays de l\u2019UE, et est actuellement dirig\u00e9e par Ursula von der Leyen. Chaque commissaire repr\u00e9sente un domaine d\u2019action de l\u2019organisation, appel\u00e9 \u201cportefeuille\u201d (ils sont un peu comme des \u201cministres\u201d, qui s\u2019occupent d\u2019un p\u00f4le \u00e0 la fois). Ainsi, on retrouve un commissaire des transports, de la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 alimentaire, de l’\u00e9conomie, du march\u00e9 int\u00e9rieur, des partenariats internationaux\u2026 Ils \u00e9bauchent des lois pour r\u00e9pondre aux demandes du Conseil europ\u00e9en, et sont notamment responsables du pouvoir ex\u00e9cutif quotidien de l\u2019UE.<\/h3>\n\n\n\n

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Pr\u00e9sentation des diff\u00e9rents commissaires et les portefeuilles qu\u2019ils pr\u00e9sideront<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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Enfin, le Conseil de l\u2019Union Europ\u00e9enne<\/strong>, \u00e0 ne pas confondre avec le Conseil europ\u00e9en, est compos\u00e9 des ministres des Etats-membres. Chaque rassemblement requiert la pr\u00e9sence des ministres de tel ou tel minist\u00e8re : \u00e9cologie, \u00e9ducation\u2026 Ensemble, ils peuvent proposer des lois qui seront par la suite discut\u00e9es au Parlement.<\/h3>\n\n\n\n

L\u2019Union Europ\u00e9enne est donc une institution d\u00e9mocratique<\/strong> qui repose sur diff\u00e9rentes instances pour fonctionner. Les 27 pays membres y ont une voix \u00e9gale, peu importe leur superficie, leur population, ou leur \u00e9conomie. <\/h3>\n\n\n\n

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Difficult\u00e9s de l\u2019UE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

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Aujourd\u2019hui, elle doit faire face \u00e0 plusieurs difficult\u00e9s<\/strong>, dont la g\u00e9om\u00e9trie variable <\/strong>de ses param\u00e8tres. Car, pour entrer dans l\u2019Union Europ\u00e9enne, il faut respecter un certain nombre de crit\u00e8res (le respect des droits de l\u2019Homme, la libert\u00e9 de la presse, l\u2019abolition de la peine de mort, la s\u00e9paration des pouvoirs (et de facto la d\u00e9mocratie), la protection des minorit\u00e9s\u2026). Mais d’autres ne sont pas forc\u00e9ment impos\u00e9s, et nous pouvons nous demander si cette variabilit\u00e9 ne va pas mener l\u2019Union Europ\u00e9enne, dans un futur proche ou lointain, \u00e0 la d\u00e9faillance.<\/h3>\n\n\n\n

Tout d\u2019abord, il faut nuancer ce qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment dit sur l\u2019espace Schengen<\/strong> : tous les pays de l\u2019UE n\u2019en font pas partie. Ce n\u2019est pas le cas de la Croatie, la Bulgarie ou la Roumanie par exemple. Les contr\u00f4les douaniers y sont donc maintenus, autant pour les marchandises que pour les populations. A l\u2019inverse, certains pays ne faisant pas partie de l\u2019Union, comme la Norv\u00e8ge ou la Suisse, sont inclus dans l\u2019espace Schengen, en raison de la premi\u00e8re existence du trait\u00e9 (avant qu\u2019il soit int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 l\u2019Union Europ\u00e9enne).<\/h3>\n\n\n\n

Cela pourrait \u00eatre vu comme une faiblesse <\/strong>; le politicien polonais Bronislaw Geremek avait dit, au sujet des accords de Schengen : \u201cLa suppression des fronti\u00e8res internes de l\u2019Union Europ\u00e9enne, c\u2019est la marque de la reconnaissance que tous les Etats concern\u00e9s appartiennent au m\u00eame espace, et qu\u2019ils partagent une identit\u00e9 commune\u201d. La non-application de Schengen provoque \u00e9galement une perte de l\u2019efficacit\u00e9 du march\u00e9 unique europ\u00e9en, pourtant l\u2019une des v\u00e9ritables forces de l\u2019UE.<\/h3>\n\n\n\n

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Carte repr\u00e9sentant l\u2019Europe \u00e0 travers de l\u2019appartenance \u00e0 Schengen<\/em>.<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

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L\u2019Euro<\/strong> est aussi confront\u00e9 \u00e0 cette probl\u00e9matique de variabilit\u00e9 : en circulation depuis 2002, c\u2019est la monnaie officielle des pays de l\u2019Union Europ\u00e9enne\u2026 \u00e0 quelques exceptions pr\u00e8s. Seulement 19 pays membres (sur 27) l\u2019utilisent au quotidien : les 7 pays restants (le Danemark \u00e9tant exempt d\u2019adopter l\u2019Euro) ne remplissent pas les \u201ccrit\u00e8res de convergence\u201d impos\u00e9s par l\u2019UE ; pour pouvoir adopter l\u2019Euro, il faut que ces pays puissent r\u00e9pondre de certaines capacit\u00e9s, comme la stabilit\u00e9 \u00e9conomique ou la stabilit\u00e9 du taux de change. Cela permet d\u2019assurer la protection de l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 de la zone euro. Pourtant, comme pour Schengen, cette g\u00e9om\u00e9trie variable peut poser des probl\u00e8mes d\u2019insertion \u00e0 l\u2019UE, et entrave le fonctionnement du march\u00e9 unique europ\u00e9en.<\/h3>\n\n\n\n

On peut aussi aller plus loin en affirmant que cette g\u00e9om\u00e9trie variable s\u2019\u00e9tend peu \u00e0 peu aux valeurs d\u00e9fendues par l\u2019UE, comme les Droits de l\u2019Homme<\/strong>, ou m\u00eame la d\u00e9mocratie. La cour de justice polonaise a, par exemple, en octobre 2021, d\u00e9clar\u00e9 la primaut\u00e9 du droit national polonais sur le droit europ\u00e9en. Une loi hongroise, qualifi\u00e9e d\u2019homophobe par une grande majorit\u00e9 d\u2019Europ\u00e9ens, a interdit la \u201cpromotion\u201d et\/ou la repr\u00e9sentation de l\u2019homosexualit\u00e9 et du mouvement LGBT+ aupr\u00e8s des mineurs.<\/h3>\n\n\n\n

Ainsi, l\u2019Union Europ\u00e9enne s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e par un long parcours de trait\u00e9s et de lois, jusqu\u2019\u00e0 devenir celle que l\u2019on conna\u00eet aujourd\u2019hui. Elle d\u00e9fend des principes qui sont ancr\u00e9s dans les mentalit\u00e9s europ\u00e9ennes au travers de ses institutions. Cependant, des failles commencent \u00e0 voir le jour, qui induisent une remise en cause, dans diff\u00e9rents Etats-membres, de sa supr\u00e9matie.<\/h3>\n\n\n\n

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Bref, c\u2019est une affaire \u00e0 suivre.<\/h2>\n\n\n\n

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Article par Nathan Luc – 21 Novembre 2022.<\/strong><\/h2>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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